Un débat français oublié

Les racines de la liberté

1689- 1789

Jacques de Saint Victor

éditions Perrin

 

"Les Francs ont envahi la Gaule romaine au Ve siècle et emporté avec eux leurs institutions de liberté. La souveraine puissance appartenait à la générale et solennelle assemblée de toute la Nation, ancêtre des Etats Généraux."

"Les rois mérovingiens puis carolingiens vont s'appuyer sur les anciennes aristocraties gallo-romaines pour affaiblir les guerriers, jadis leurs égaux." "L'histoire des premiers rois est une tentative de rogner les pouvoirs des anciens compagnons francs, d'autant plus isolés en Gaule qu'ils ne parlent que leur langue germanique."

"Avec les croisades puis la guerre de Cent ans, les nobles se retrouvent prisonniers ou décimés sur les champs de bataille. La monarchie en profite pour renforcer sa puissance. Philippe le Bel s'attribue, le premier, la puissance d'anoblir. La noblesse perd l'essentiel de ses fonctions politiques, militaires et de justice." "Jusqu'à ce que l'absolutisme ne s'établisse avec Louis XI".

En réaction à l'absolutisme de Louis XIV, la question s'est posée de cet héritage. Selon les théoriciens parlementaires, "le parlement serait l'héritier direct des assemblées franques." Mais les "parlements " de l'ancien régime, "composés de magistrats inamovibles propriétaires de leur charge",  sont ils représentatifs de la Nation ? "La vérification des édits par le parlement lui donne une autorité qui va le conduire à rivaliser avec les états généraux." "Les parlements peuvent aller jusqu'à usurper le pouvoir législatif en assimilant l'enregistrement de la loi à son consentement."

"Le pouvoir souverain des rois n'est pas au dessus de la nation. Ce n'est pas au roi, mais à la nation que revient le droit sacré de déférer la couronne."

Dans l'esprit de la haute noblesse, "la nation se limite à la Cour des pairs." "La noblesse seconde, souvent noblesse ancienne,  qui n'a pas accédé à la pairie va réclamer la convocation des états généraux."

Les Etats généraux, créés en 1302 se réunissaient périodiquement au XIVe siècle. Sous le règne du premier roi de la dynastie des Valois, Philippe VI, les états arrêtent même, en 1338, que "les impôts ne pourront être ni instaurés ni levés sans leur accord." Malheureusement, "les états généraux, contrairement au parlement d'Angleterre, ne sont pas parvenus à s'imposer."

"Seuls les états généraux peuvent se prétendre les héritiers de ces assemblées représentant la Nation."